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carence d'autorité

См. также в других словарях:

  • carence — [ karɑ̃s ] n. f. • 1452; bas lat. carentia, de carere « manquer » 1 ♦ Dr. Absence ou insuffisance de ressources d un débiteur ou d une personne décédée. Procès verbal de carence : constatation par huissier d absence de mobilier, en cas de saisie …   Encyclopédie Universelle

  • AUTORITÉ — L’autorité est le pouvoir d’obtenir, sans recours à la contrainte physique, un certain comportement de la part de ceux qui lui sont soumis. En excluant l’intervention de la force, cette définition fait ressortir le caractère psychique qui… …   Encyclopédie Universelle

  • Autorité de contrôle prudentiel — Pour les articles homonymes, voir ACP. L Autorité de contrôle prudentiel (ACP) est une autorité administrative indépendante, sans personnalité morale, qui surveille l activité des banques et des assurances en France. Elle a été fondée en janvier… …   Wikipédia en Français

  • Recours en carence — Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de …   Wikipédia en Français

  • Délai de carence — Pour les articles homonymes, voir Carence. Pour les autres délais en droit, voir Liste des délais en droit. Le délai de carence est un terme de droit des contrats qui indique une période de latence. Elle peut désigner soit la période qui s écoule …   Wikipédia en Français

  • anarchie — [ anarʃi ] n. f. • XIVe; gr. anarkhia « absence de chef » 1 ♦ Polit. Désordre résultant d une absence ou d une carence d autorité. Un pays en proie à l anarchie. « l anarchie déchaîne les masses » (Chateaubriand). ♢ Par ext. Confusion due à l… …   Encyclopédie Universelle

  • nuisance — [ nɥizɑ̃s ] n. f. • 1120, repris v. 1960, par l angl. nuisance; de nuire I ♦ Vx ou région. Caractère de ce qui est nuisible; chose nuisible. II ♦ (1936 nuisance industrielle) Ensemble de facteurs d origine technique (bruits, dégradations,… …   Encyclopédie Universelle

  • Accro — Toxicomanie La toxicomanie (du grec toxikon, « poison » et mania, « folie »)[1] se traduit par un usage répété et excessif d une ou plusieurs substances toxiques (analgésiques et/ou psychotropes) sans justification… …   Wikipédia en Français

  • Junkie — Toxicomanie La toxicomanie (du grec toxikon, « poison » et mania, « folie »)[1] se traduit par un usage répété et excessif d une ou plusieurs substances toxiques (analgésiques et/ou psychotropes) sans justification… …   Wikipédia en Français

  • Toxicomane — Toxicomanie La toxicomanie (du grec toxikon, « poison » et mania, « folie »)[1] se traduit par un usage répété et excessif d une ou plusieurs substances toxiques (analgésiques et/ou psychotropes) sans justification… …   Wikipédia en Français

  • Toxicomaniaque — Toxicomanie La toxicomanie (du grec toxikon, « poison » et mania, « folie »)[1] se traduit par un usage répété et excessif d une ou plusieurs substances toxiques (analgésiques et/ou psychotropes) sans justification… …   Wikipédia en Français

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